Arrêté du 10 mars 2003 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

J.O. 80 du 4 avril 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06013
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Arrêté du 10 mars 2003 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

NOR : DEVN0320080A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 10 mars 2003, l'arrêté du 4 octobre 2002 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié comme suit :

« 3° Représentant du ministre chargé de la culture :

M. Chassel (Francis) ; suppléant : M. Melot (Michel).

13° Représentant du ministre chargé de la mer :

M. Simonnet (Didier) ; suppléant : M. Paravy (Jean-Claude).

14° Présidents des conseils de rivages :

Rivages de la Manche et de la mer du Nord :

M. Aguiton (Pierre) ; suppléant : M. Flambard (Jean-Pierre).

Rivages des lacs :

M. Francina (Marc).

15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine :

Rivages de la Corse :

M. Olmetta (Claudy) ; suppléant : M. de Rocca-Serra (Camille). »